Co-organisé par le Ministère français de la Transition Ecologique et Solidaire et le Plan Bleu les 6 et 7 septembre 2018 à Marseille, cet atelier est l’occasion de présenter la méthodologie et les résultats de l’étude menée par la France sur l’opportunité de mettre en place une zone ECA « Emissions Control Areas » en Méditerranée.
La pollution atmosphérique, en particulier l’exposition aux particules fines et à l’ozone constitue encore dans certaines régions du monde, dont la Méditerranée, un enjeu sanitaire et environnemental majeur. Le trafic maritime participe à cette pollution car les moteurs des navires émettent notamment des oxydes de soufre (SOx), des oxydes d’azote (NOx) et des particules fines. Pour lutter contre ces pollutions l’Annexe VI de la Convention MARPOL a été adoptée dans le cadre de l’Organisation Maritime Internationale (OMI). Cette Annexe introduit des limites d’émission pour les principaux polluants atmosphériques provenant des gaz d’échappement des navires. Elle donne aussi la possibilité à des pays riverains d’un domaine maritime particulièrement sensible à la pollution atmosphérique de définir des seuils d’émission plus ambitieux au sein de zones de contrôle des émissions des navires, appelées zones ECA pour « Emissions Control Areas ».
Les pays riverains de la mer Méditerranée sont conscients de la nécessité d’agir. En février 2016, les 21 pays méditerranéens, Parties Contractantes à la Convention de Barcelone pour la protection du milieu marin et des régions côtières de la Méditerranée, ont adopté la Stratégie régionale de prévention et de lutte contre la pollution marine par les navires (2016-2021). Cette stratégie envisage la possibilité de désigner tout ou partie de la mer Méditerranée comme zone de contrôle des émissions d’oxydes de soufre en vertu de l’annexe VI de la Convention MARPOL.
L’établissement d’une ECA doit être justifié par des analyses d’impact au niveau régional. En 2017, la France a pris l’initiative de réaliser et de financer une étude sur l’opportunité de mise en place d’une zone ECA en Méditerranée, selon la méthode définie par l’annexe VI de la Convention MARPOL. Cette étude vise ainsi à évaluer l’impact de différents scénarios de mise en place d’une telle zone.
Afin de présenter la méthodologie et de partager les résultats de cette étude, un atelier technique international de restitution est co-organisé par le Ministère français de la Transition Ecologique et Solidaire et le Plan Bleu les 6 et 7 septembre 2018 à Marseille.
